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CGV

Conditions générales de vente

 

Article 1 : Champ d'application :

Les présentes conditions générales de vente en ligne (ci-après « CGV ») sont conclues entre :

 

  • d’une part, la société FITNESS-ELITE, immatriculée au RCS de Sarreguemines sous le numéro 800 427 528 00016, ayant son siège social à Forbach 57600.
  • d’autre part, toute personne consommatrice réalisant un achat en ligne sur le site Internet de FITNESS-ELITE, à savoir www.FITNESS-ELITE.fr (ci-après le « CLIENT »).

 

Les CGV s’appliquent à titre exclusif aux personnes physiques consommatrices non commerçantes, agissant pour la satisfaction de leurs besoins personnels.

A ce titre, le CLIENT déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, d’avoir la majorité légale et ne pas faire l’objet qu’une quelconque mesure de protection.

Toute commande par le CLIENT sur le site Internet fitness-elite.fr (ci-après le « Site ») implique l'acceptation préalable, expresse et sans réserve des CGV par ce dernier, à l’exclusion de tout autre document en contradiction avec ces CGV.

Les CGV peuvent être modifiées à tout moment par FITNESS-ELITE. Les CGV applicables à toute commande passée sur le Site seront celles en vigueur au jour de la commande.

Les intitulés des articles des CGV sont donnés à titre indicatif. Ils seront déclarés inexistants en cas de problème d'interprétation des titres ou clauses des CGV.

Si l'une des stipulations des présentes Conditions Générales était jugée nulle par un tribunal compétent, elle sera expressément retirée. Toutefois, cette suppression n'affectera pas la validité des autres stipulations des CGV. 

Le fait que FITNESS-ELITE  ne se prévale pas, à un moment donné de l’une quelconque des CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.

 

Article 2 : OFFRE :

2.1 Conformément à l'article L. 111-1 du Code de la Consommation, les produits à vendre sur le Site ainsi que leurs caractéristiques essentielles sont présentés par la société FITNESS-ELITE sous la forme de fiches techniques.

 

2.2 Pour toute question relative aux produits offerts sur le Site, le CLIENT peut contacter le service clientèle conformément à l’article 9 des CGV.

 

Article 3 : Commande

3.1 Le CLIENT a la possibilité de passer sa commande :

- directement sur le Site

Les commandes sur papier libre ne sont pas acceptées par la société FITNESS-ELITE.

 

3.2 Lors de sa première commande via le Site, le CLIENT devra renseigner son adresse électronique – e mail- afin de pouvoir ouvrir un compte client. Le CLIENT devra alors compléter un formulaire électronique. Ces informations sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes et l’établissement des factures.

Les commandes peuvent être passées et enregistrées sur le Site, si le CLIENT s’est identifié par l’entrée de son adresse électronique et mot de passe.

Le défaut ou l’insuffisance des renseignements fournis par le CLIENT empêche la validation définitive de la commande.

 

3.3 Toute commande effectuée vaut acceptation des prix et descriptifs des produits.

Toute commande ne pourra être considérée comme définitive qu'au paiement total et effectif des sommes dues.

Une confirmation écrite de commande sera envoyée au CLIENT par courrier électronique avec un numéro de commande.

La confirmation de la commande ainsi que l'ensemble des données enregistrées par FITNESS-ELITE constitue la preuve des transactions. La société FITNESS-ELITE se réserve le droit d'annuler toute commande d'un CLIENT avec lequel la société FITNESS-ELITE aurait eu un litige concernant le paiement d'une commande antérieure ou toute commande présentant des conditions anormales et/ou qui ne respecteraient pas les termes des CGV.

La société FITNESS-ELITE se réserve également le droit de demander une pièce d'identité et/ou un justificatif de domicile pour toute commande passée sur le Site. Ces informations resteront toujours confidentielles au sein de la société.

 

3.4 Les ruptures de stock ou attente de réapprovisionnement sont signalées sur la fiche des produits présentés sur le Site. Le CLIENT ne pourra pas sélectionner le produit concerné (dans le conditionnement et le parfum indisponible) et l'ajouter à sa commande.

Lors d'une rupture de stock momentanée et exceptionnelle non-indiquée sur un produit, la société FITNESS-ELITE             s'engage à le signaler au CLIENT par e-mail ou par téléphone dans un délai de 48h à 72h pour proposer un produit de remplacement équivalent à ses frais.

A défaut de réponse du CLIENT, la commande validée sur le Site par le CLIENT contenant un ou plusieurs produits en rupture de stock sera mise en attente dans son intégralité jusqu'à réception des produits par la société FITNESS-ELITE ou sera remplacée par d'autres parfums du même produit afin d'éviter l'attente du client.

Dans le cas où le CLIENT souhaite le remboursement du produit en rupture de stock, la société FITNESS-ELITE au remboursement dans un délai de quinze (15) jours en accord avec les conditions établies dans les CGV.

 

 Article 4 : Prix : 

4.1 Le prix de chaque produit indiqué sur le Site est exprimé en Euros toutes taxes comprises.

Tous les prix indiqués en Euros sur le Site ne sont valables qu'en France métropolitaine.

Les prix ne comprennent pas les frais de port qui sont calculés automatiquement sur le Site lors de la finalisation de la commande en fonction du poids de la commande.

 

4.2 La facture correspondant à la commande du CLIENT est disponible sur le site dans son espace client via son détail de commande.

 

4.3 La facture sera établie avec la TVA française.

Les éventuels frais de douane ou taxes locales restent à la charge du CLIENT.

Tous les prix sont indiqués sous réserve d’erreur typographique manifeste. Si une erreur typographique manifeste de prix devait survenir, FITNESS-ELITE informera le CLIENT que la commande sera facturée au tarif corrigé de l’erreur typographique manifeste.

Le CLIENT aura la possibilité d’accepter la commande aux conditions corrigées ou d’annuler la commande.

 

4.4 La société FITNESS-ELITE se réserve le droit de modifier les prix affichés sur le Site. Les prix indiqués en ligne sont modifiables à tout moment sans préavis.

Toutefois, la modification des prix des produits ne pourra pas être prise en compte sur une commande déjà validée par un CLIENT. Ce sont les tarifs en vigueur lors de la validation de la commande par le CLIENT qui font foi.

 

4.5 Lors de la première commande du CLIENT, un bon de réduction à valoir sur une prochaine commande (hors carte de fidélité ou parrainage) est offert au CLIENT.

Ce bon de réduction est crédité sur le compte-client du Site.

Ce bon de réduction est valable six (6) mois à compter de la réception de la première commande par le CLIENT.

 

Article 5 : Modalités de paiement:

Tout achat sur le Site est payable comptant et en totalité lors de la commande.

Le choix du mode de paiement intervient lors de la finalisation de la commande.

Le choix s’opère entre :

- Cartes bancaires

- Paypal

 

Une commande n'est expédiée qu'après l'encaissement effectif de l'intégralité de la somme due. Les marchandises restent propriété de la société FITNESS-ELITE jusqu'à leur paiement intégral et effectif. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui seront à la charge de la société FITNESS-ELITE juqu'au moment où le CLIENT entrera lui-même physiquement en possession des marchandises, ou par un tiers désigné par lui, autre que le transporteur.

 

Article 6 : Livraison des produits

6.1 FITNESS-ELITE s’engage à livrer le CLIENT sous (30) trente jours.

 

Dans le cas où le CLIENT souhaiterait bénéficier de conditions d'emballage ou de livraison spécifiques, FINESS-ELITE émettra un devis spécifique qui fera l'objet d'une facturation supplémentaire.

 

6.2 Pour toute livraison hors France, Suisse et Belgique, le CLIENT doit contacter le Service client  au courriel : contact@fitness-elite.fr

FITNESS-ELITE emmétra alors un devis adapté.

Le colis du CLIENT est livré par les services postaux directement à l'adresse de livraison saisie par le CLIENT lors de sa commande. En cas d’absence lors d'une livraison Colissimo, le CLIENT dispose de quinze (15) jours pour aller retirer le colis à compter de la date de l'avis de passage délivré par La Poste. En cas d’absence prévue à son domicile le jour de la livraison Chronopost, le CLIENT peut :

·   demander une mise à disposition, le jour de la livraison prévu initialement, dans l’un des points de retrait Chronopost les plus proches de chez lui (bureau de poste, relais Pickup ou agence Chronopost),

·   reprogrammer une nouvelle date pour une livraison à domicile, jusqu’à 6 jours ouvrés dont le samedi.

Les frais de port sont offerts au CLIENT lorsque la commande est supérieure à 79,99 € (soixante dix-neuf euros quatre-vingt dix-neuf centimes) en France Métropolitaine pour un envoi Colissimo.

Les expéditions en France Métropolitaine sont effectuées par Colissimo Suivi.

Les frais de port sont offerts au CLIENT lorsque la commande est supérieure à 99,99 € (quatre vingt dix-neuf euros et quatre-vingt dix-neuf centimes) en France Métropolitaine pour un envoi Chronopost International en point de retrait.

Sauf cas particulier, tout produit sera livré en une seule fois.

 

6.3 Lors de la réception de sa commande, le CLIENT doit vérifier la conformité des produits livrés.

Le CLIENT doit obligatoirement vérifier le contenu du colis en présence d'un représentant de la Poste.

Tout vice apparent et/ou toute non-conformité de la quantité de produit(s) livré(s) à la commande devra faire l’objet de réserves du CLIENT au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours à compter de la date de réception du (ou des) produit(s) et être confirmé dans le même délai par le CLIENT en contactant FITNESS-ELITE :

  • par  courrier électronique à l’adresse suivante : contact@fitness-elite.fr

 

En cas de défaut de livraison dans les délais, si le dépassement du délai excède sept (7) jours et n'est pas dû à un cas de force majeure, le CLIENT peut annuler la commande par lettre recommandée avec avis de réception adressée au service clientèle de Fitness-elite dans un délai de soixante (60) jours ouvrés à compter de la fin du délai de livraison convenu. Si la livraison n'a pas eu lieu entre l'envoi et la réception de ladite lettre, Fitness-elite procédera au remboursement de la totalité des sommes versées par le CLIENT dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les trente (30) jours suivant l'exercice de son droit par le CLIENT.

Si un colis est retourné à la société Fitness-elite en raison d'une adresse ou de coordonnées (téléphone, e-mail) incomplètes ou erronées ou d'un délai d'instance dépassé en point de retrait, les frais de port du second envoi de la commande seront facturés au CLIENT.

 

 Article 7 : Droit de rétractation

7.1 Conformément à l'article L121-21 du Code de la consommation, le CLIENT dispose de quatorze (14) jours francs ouvrés à compter de la livraison de sa commande pour exercer son droit de rétractation auprès de FITNESS-ELITE.

Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.


Un formulaire type de rétractation est disponible en annexe des présentes Conditions Générales de Vente.

 

7.2 Pour tout remboursement ou échange d'un produit, le CLIENT doit retourner le produit dans ce délai à la société FITNESS-ELITE.

Ledit produit devra être renvoyé en parfait état, dans son emballage d'origine, à l’adresse suivante : FITNESS-ELITE 22 rue Pierre Corneille 57600 Forbach.

Tout produit détérioré, entamé, ou plus généralement montrant une quelconque trace d'utilisation, sera refusé. Tout produit dans un état ne permettant pas la revente ne pourra donner lieu à un remboursement.

FITNESS-ELITE ne saurait être tenue responsable de la perte ou la détérioration des colis en retour.

Les frais liés à la réexpédition du produit sont à la charge du CLIENT.

Lors du renvoi du produit, le CLIENT doit obligatoirement joindre la facture. La société FITNESS-ELITE procédera à l'échange ou au remboursement du produit à son prix d'achat frais de livraison inclus dans un délai de 14 (quatorze) jours francs à compter de la réception du produit.

 

 Article 8 : Garanties et Responsabilité :

8.1 Conformément aux dispositions légales, les produits proposés par la société FITNESS-ELITE sur le Site bénéficient des garanties légales prévues par les articles 1641 et 1648 du Code civil, et L.211-1 à L.211-18 du Code de la consommation.

La responsabilité de FITNESS-ELITE ne pourra pas être engagée pour les dommages de toute nature résultant d’une mauvaise utilisation, d’une négligence, d’un défaut d’entretien ou d’une détérioration du produit due notamment à des conditions anormales de stockage ou de conservation par le CLIENT.

 

8.2 La responsabilité de FITNESS-ELITE  ne pourra pas être engagée en cas de force majeure.

Par force majeure, il faut entendre tout évènement tel que que ceux habituellement retenus par la jurisprudence française.

 

 

8.4 Les produits proposés sur le Site n’ont pas vocation à être utilisés par des professionnels.

En conséquence, FITNESS-ELITE  ne pourra pas voir sa responsabilité engagée pour tout préjudice, quel qu’il soit, résultant de l’usage du produit acheté pour une activité professionnelle.

 

8.5 FITNESS-ELITE décline toute responsabilité quant aux difficultés techniques que les CLIENTS pourraient rencontrer sur le Site, quelles qu’en soient la cause, l’origine, notamment dans le cas de survenance de bogues, du non respect de l’intégrité de l’information à travers les réseaux de communication, de défaut de capacité du terminal pour restituer l’information ou de transmission et d’acheminement dans les délais normaux de leurs ordres.

 

8.6 Les produits vendus sur le Site respectent la réglementation en vigueur en France. La responsabilité de la société FITNESS-ELITE ne saurait être engagée en cas d'infraction aux réglementations d'un autre pays où les produits seraient livrés.

 

8.7 Les liens hypertextes présents sur le Site renvoient vers d'autres sites Internet.

La société FITNESS-ELITE n'exerce aucun droit sur ces derniers.

Par conséquent FITNESS-ELITE ne peut être jugée responsable pour quelque raison que ce soit, d'un contenu, produits et/ou services ou de toutes données ou informations disponibles sur ou à partir de sites et/ou sources externes, qui enfreindrait la réglementation française, communautaire ou internationale.

La responsabilité de FITNESS-ELITE ne saurait être engagée pour la non-conformité des produits vendus par ses partenaires et/ou tout autre problème de cet ordre.

Des sites tiers ou des partenaires de FITNESS-ELITE  peuvent utiliser des liens hypertextes renvoyant au Site, sous réserve d’acceptation préalable et écrite par la société FITNESS-ELITE.

Les CLIENTS et tout utilisateur du Site reconnaissent que FITNESS-ELITE ne peut être tenue pour responsable pour ces liens et pour le contenu des sites tiers produisant un tel lien vers FITNESS-ELITE.

 

 

Article 9 : Service Client :

Le Service client est à la disposition du CLIENT pour toute question ou information relative à nos services, produits ou au suivi de votre commande.

Le Service client est présent pour conseiller et accompagner le CLIENT dans ses achats. Pour toute question nécessitant donc une prestation très spécifique au CLIENT, notre service clientèle est disponible au courriel : contact@fitness-elite.fr

Pour tout appel relatif à la bonne exécution des présentes Conditions Générales de Vente ou au traitement d'une réclamation, notre service clientèle est disponible au courriel :contact@fitness-elite.fr

 

Article 10 : Protection des données personnelles- Confidentialité 

10.1 Afin de respecter les normes européennes et françaises de la protection des données personnelles et de la vie privée, la société VOXEO est déclarée auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1588023.

Les informations personnelles renseignées par le CLIENT lors de son inscription sont enregistrées et conservées de façon sécurisée.

 

10.2 Le CLIENT dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données à caractère personnel le concernant, conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978.

Dans le cas où le CLIENT souhaiterait modifier, ajouter, supprimer les données à caractère personnel (inexactes, périmées,...) enregistrées par la société FITNESS-ELITE, le CLIENT devra envoyer un courrier à ladite société accompagné d'une photocopie de sa carte d'identité à l'adresse suivante : FITNESS-ELITE 22 rue pierre corneille 57600 Forbach.

La société FITNESS-ELITE s'engage à respecter la stricte confidentialité des informations personnelles renseignées par le CLIENT.

 

Article 11 : Protection du Site :

Le Site est la propriété exclusive de la société FITNESS-ELITE.

Par conséquent, le contenu dudit Site (textes, photographies, charte graphique …) constitue des œuvres au sens des articles L112-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

A ce titre, toute reproduction partielle ou totale du Site et/ou de l’un quelconque de ses éléments est formellement interdite sans acceptation des ayant-droits de la société FITNESS-ELITE. Toute exploitation des éléments du Site doit être soumise à l'autorisation préalable et écrite de la société FITNESS-ELITE.

Toute utilisation, représentation ou reproduction de la marque et/ou logo est formellement interdite, sous peine de poursuites notamment en contrefaçon.

Si une personne souhaite utiliser les informations du Site à des fins commerciales ou autre, il devra en informer préalablement et par écrit la société FITNESS-ELITE (via le service clientèle) qui se réserve le droit d'accepter ou de refuser la demande.

 

Article 12 : Loi Applicable :

Les CGV sont régies par la loi Française

A défaut de règlement amiable, toute personne ne respectant pas les présentes stipulations devra en répondre devant les juridictions françaises compétentes.

 

 

Annexe : Modèle de formulaire de rétractation

 

MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION



(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l'attention de [le professionnel insère ici son nom, son adresse géographique et, lorsqu'ils sont disponibles, son numéro de télécopieur et son adresse électronique] :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :


(*) Rayez la mention inutile.

 

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